Mentions légales

Éditeur du site
Le site Modivos (ci-après « le Site ») est édité par :

MODIVOS
Société SAS au capital de 1 000,00 € (fixe)
Siège social : 41 AVENUE FRANCOIS MITTERRAND 91200 ATHIS-MONS
RCS : R.C.S EVRY 991 606 443
Numéro de TVA intracommunautaire : FR61991606443

Hébergement
Le Site est hébergé par : Domains By Proxy, LLC
Adresse : DomainsByProxy.com, 100 S. Mill Ave, Suite 1600, Tempe, Arizona, United States 85281
Téléphone : +1.4806242599

Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le Site (textes, logos, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de MODIVOS ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle.

Certaines images utilisées sur le Site proviennent de banques d’images libres de droits et sont utilisées conformément aux licences associées. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de ces contenus, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’accord écrit préalable des titulaires des droits ou dans le respect des licences libres de droits.

Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la Loi Informatique et Libertés, les informations collectées via le formulaire de contact du Site sont utilisées uniquement pour répondre à vos demandes et ne sont pas partagées avec des tiers.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant en contactant : contact@modivos.com.

Cookies
Le Site peut utiliser des cookies pour améliorer votre expérience de navigation. Vous pouvez paramétrer votre navigateur pour refuser les cookies ou être informé de leur dépôt.

Responsabilité
MODIVOS met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, la responsabilité de MODIVOS ne peut être engagée en cas d’erreurs, d’omissions ou de modifications apportées par des tiers.

Droit applicable
Le Site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.